Archives 2010 – 2009 – 2008 – 2007

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Livre vert – rte – Février 2009

La politique du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) a pour but la mise en place de l’infrastructure nécessaire au bon fonctionnement du marché intérieur et à la réalisation des objectifs de la stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi.

Télécharger : livre vert - RTE - Fev 2009

Extrait article 11 Grenelle

Grenelle art 11

9 Décembre 2008 1er Comité de Pilotage du projet LGV GCA

En présence de Dominique Shmitt, des représentants de la SNCF, de RFF et de ceux des régions concernées par le projet, première réunion du Comité de pilotage du dossier de LGV Grand Centre Auvergne à Paris : - Présentation des conclusions de l’étude de RFF, évocation des différents tracés, des modalités de financement et de faisabilité du projet - Association TGV GCA : reconnue comme principal référent du comité de pilotage

Grenelle Projet de loi 21 oct 2008

Grenelle petite Loi